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Bien démarrer
Tout d’abord merci de votre accueil. J’espère que le texte ci-dessus ne vous sera pas trop rébarbatif… Il a le mérite de retracer une expérience très récente d’un achat en Suisse.
Comme je l’expliquais dans un précédent post concernant l’éventuelle acquisition d’une MR2 en Suisse par un autre membre du forum, je suis depuis le début du mois de juin dernier le titulaire du certificat de circulation d’une MR2 achetée en Suisse. J’habite dans les Hauts-de-Seine et je roule en Land Rover Discovery 3 que je considère comme le "couteau suisse des véhicules automobiles" mais c’est mon fils qui habite non loin de l’Arbresle, à l’ouest de Lyon, qui utilise le cabriolet et l’a assuré. Il travaille en tant que chef de projet dans une société de services informatiques sur Lyon et dispose également comme autre véhicule familial d’un C4 grand picasso.
Alors, pourquoi aller chercher un véhicule en Suisse ?
La recherche initiale s’était portée sur une MR2 d’après 2003 avec vitesses SMT6, cuir, Hard-Top, pas trop de km. Au début sur "le bon coin" ensuite sur d’autres sites et finalement sur le site "leparking". Or les modèles SMT ne courent pas les rues sur le marché français. Nous sommes tombés sur cette annonce venant de Suisse d’un particulier (une jeune femme) qui vendait sa MR2. Voiture immatriculée au Liechtenstein, 1ère main.
Il faut rouler en Suisse pour se rendre compte que le parc automobile est particulièrement bien entretenu certainement dû au fait d’un système de contrôle technique rigoureux.
Nous avons eu un très bon contact avec le vendeur….. et nous avons bloqué la vente du véhicule en effectuant un transfert bancaire de 500€.
Une fois cette décision d’achat prise et acceptée par le vendeur…rendez-vous a été pris pour le week-end du 8/10 juin à environ 20 km de Zurich. A quoi devions-nous nous attendre ?
Contact avec le vendeur
Excellent, jeune couple, superbe bbq en pleine campagne. Communication en anglais….
Comment payer ?
Le mieux, car le moins cher financièrement, est de faire un transfert par virement bancaire. Toutefois, dans notre cas ce fut avec de beaux billets de 1.000 chf et de 100 chf.
Aucune déclaration en douane à faire à la sortie de France dans la mesure où le montant transporté ne dépasse pas la valeur de 10.000€.
Transfert de propriété ?
Nous avions préparé avec le vendeur des factures bilingues allemand /français pour éviter tout problème futur avec l’administration française.
Il faut savoir que la plaque d’immatriculation suisse est clipsée et donc amovible. Dès la vente, l’ancien propriétaire doit annuler son immatriculation. Donc pour pouvoir rouler, il faut que le véhicule soit de nouveau immatriculé par le nouveau propriétaire. Cette opération s’est passée au Centre de la Circulation de Zurich. Tôt le matin, la procédure a duré environ 30 minutes. Cela a coûté, en payant avec CB, le montant de 227,78€. On ressort avec les plaques d’immatriculation temporaire suisse d’exportation et une couverture assurance internationale (carte verte) valable 30 jours ou 45 jours maximum…enfin, pour nous... fin le 30 juin !
Passage en douanes ?
Il a deux temps :
La partie suisse concernant la déclaration d’exportation définitive. Il est possible de remplir seul les documents prévus sur écran d’ordinateur…. Conseil : faites le faire par le préposé suisse. Dans notre cas nous avons bien fait. La personne a mis plus de 20 minutes pour alimenter le document et a été obligée de faire appel à des collègues parce qu’elle ne savait pas quoi répondre à certaines questions… Cela a coûté 36,87€ mais cela en valait la peine. !
Ensuite second temps concernant la partie française. Pour la déclaration d’importation. Le douanier a besoin de la déclaration d’exportation suisse, d’une copie de la facture, du certificat de circulation temporaire suisse, d’une pièce d’identité, d’un justificatif de domicile français de moins de 3 mois. Attention au montant déclaré sur la facture. Il vérifie la cote du véhicule sur le marché français. Si ce que vous annoncez est par trop éloigné de cette cote vous risquez d’être taxé sur ce prix…. La véhicule n’étant pas fabriqué dans l’Union européenne, il faut payer une taxe de 10% et sur le nouveau montant être soumis à la tva de 19,6%.
Le douanier vient inspecter le véhicule, vérifier les numéros VIN …. Pour le paiement de l’ensemble vous avez intérêt à avoir des liquidités car le paiement par chèque ou CB n’est pas autorisé (ou bien compliqué si on est pressé) au dessus de la valeur de 1500€.
Tout ceci terminé vous avez droit au fameux certificat de dédouanement A846
Et hop retour vers Lyon - premier arrêt
Ensuite…. La partie vraiment des surprises !
Avec Toyota France.
Avant l’acquisition, nous avions demandé au vendeur de nous transmettre le permis de circulation du véhicule, nous avions également les photos de l’annonce et d’autres reçues en plus. A chaque fois que j’ai contacté Toyota France pour savoir quelle était la situation de ce véhicule vis-à-vis de la réglementation française, j’ai eu des informations contradictoires… il fallait un certificat de conformité français que seul Toyota France pouvait donner. Cela coûtait 135€ et la procédure pouvait prendre de 4 à 6 semaines !!! Ensuite, lorsque j’ai obtenu le duplicata du certificat de conformité européen de la part de Toyota Suisse (c’est mon vendeur qui en avait fait la demande) je l’ai communiqué à Toyota France qui a maintenu sa décision et demande en plus de réaliser un contrôle auprès d’une concession Toyota pour remplir et signer ce que le département homologation de Toyota appelle le document n°2.
Avec les Centres de contrôle Technique Automobile
La procédure d’immatriculation française exige qu’un contrôle technique soit effectué avant l’immatriculation définitive. Pour ce faire la Préfecture autorise l’immatriculation provisoire pour 1 mois…. Mon fils a donc contacté plusieurs centres de contrôle de la région lyonnaise. A chaque fois il y a eu refus d’effectuer le contrôle parce que les documents étaient en anglais ou en suisse allemand. J’ai été obligé de contacter le Syndicat National du Contrôle Technique Automobile qui m’a demandé de leur transmettre les documents que j’avais… permis de circulation temporaire suisse, duplicata de certificat de conformité européen. Finalement, j’ai eu un technicien qui m’a confirmé que les documents que mon fils fournissait étaient suffisants. Il m’a même dit que si le contrôleur posait des problèmes pour raison de prise de responsabilité, il faudrait qu’il l’appelle…. !
Avec la Préfecture du Rhône.
La première fois où mon fils s’est présenté, on lui a expliqué qu’il ne pouvait pas être immatriculé définitivement parce qu’il n’avait pas l’original du certificat de conformité et qu’il n’avait pas le justificatif du contrôle technique….. voir précédemment…. Histoire de fou ! Donc on décide de demander le certificat de conformité à Toyota mais pour cela il faut passer par la case Contrôle auprès du concessionnaire (cela sera fait à Villefranche sur Saône)
Le garagiste n’a pas l’habitude d’en voir beaucoup….. Heureusement que mon fils avait le duplicata de certificat de conformité !!!
Compte tenu de la situation, la date du 30 Juin étant passée, plus d’assurance suisse… donc nous pensons à la faire immatriculer en WW pour pouvoir l’assurer en France.
Mon fils retourne donc à la Préfecture avec les mêmes papiers pour une immatriculation WW. Cette fois, la préposée considère qu’elle voit le filigrane sur le duplicata du certificat de conformité européen et décide qu’il est acceptable. Bien, dans 4 jours nous auront l’immatriculation WW… 4 jours plus tard mon fils retourne à la préfecture…. Et là … surprise il réceptionne un certificat d’immatriculation définitive……
Plus besoin de Toyota France !!
Retour vers le centre de contrôle technique. Voiture sans problème sauf contre-visite pour pneus arrières "été" non conformes. Il y a des 205x50x16 au lieu des 215x45x16 prévus par Toyota. Donc mon fils à 2 mois pour changer les pneus avant la contre visite…… à moins que l'on revienne à la contre visite avec les roues et pneus "hiver", qui, eux, sont conformes .....
J'ai regardé quelques pneus possibles .... le Michelin Pilot sport 3 ; le bridgestone potenza re040 ; le continental premium control2 ; le vredestein sportrac 5....... j'avoue ne pas savoir lequel prendre pour une utilisation essentiellement routière......
Qu'en pensez-vous?
